Société APPERTON

Le site internet APPERTON.FR est un site édité par la société Apperton – dont le siège social est situé : 4 Avenue Doyen Louis Weil – 38000 Grenoble.

Capital : 1 039 839,50 €
SIREN : 478969124

 

Informations générales

Représentant légal et directeur de la publication

Le représentant légal de la société Apperton et le directeur de la publication est M. Manuel NAVAILLES

Pour contacter la société :

contact@apperton.fr

Conception – Rédaction – Contenus  :

Agence Boostacom
250 chemin de Seillères
38160 Chatte
www.boostacom.fr

Développement – Intégration :

Agence Web Licom Développement
14 bis, Rue du Rhône
26600 Gervans
www.licom-developpement.com

Hébergement

OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

 

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Apperton est titulaire.

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Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de la société Apperton ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.

 

Crédit photo

Apperton, Fotolia, Pixabay

Les reproductions, sur un support papier ou informatique du site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de la société Apperton. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

La société Apperton se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolution.

 

Données personnelles et autres données

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal dont dépend Apperton est le tribunal de Grenoble.

 

Mise à jour des mentions légales

La société Apperton se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.